christophe CARRIO
Site Admin
Inscrit le: 15 Fév 2009
Messages: 990
Localisation: Montpellier
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 Posté le:
Dim Mar 01, 2009 5:52 pm |
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Attention, vous ne pourrez que répondre à mes posts. Ils vous est impossible d'écrire un premier post.
Ce forum a pour but de permettre aux intervenants de discuter de toutes les matières indiquées par les intitulés des sous-rubriques du forum, d'échanger des informations et de confronter des idées.
Ce forum reste un lieu d'échanges et de convivialité, et les débats se doivent d'être sereins.
Les messages doivent s'inscrire dans une discussion et être aussi clairs que possible. Il est demandé de porter une attention particulière à l'orthographe, d'éviter l'écriture phonétique.
Les règles contenues dans le présent document n'ont nullement été établies pour entraver votre liberté d'expression mais sont le gage du bon fonctionnement du forum, de sa pérennité, et du confort d'utilisation de ses intervenants.
Le présent règlement pourra être modifié de manière unilatérale par l'équipe de modération, qui s'efforcera d'avertir les utilisateurs des modifications éventuellement apportées.
Article 1
Je m’engage à respecter les points suivants :
* Ne pas accuser ou diffamer un membre, un athlète ou un champion surtout en ce qui concerne les informations personnelles ou pouvant porter atteinte à sa réputation ou à son intégrité ( insinuation de dopage , information personnelle , insultes etc … )
* A être respectueux, ouvert, tolérant,et à ne pas faire l'apologie du dopage et des produits interdits ou de fichier audio ou vidéo provenant de réseaux interdit par les lois anti-piratages
Article 2 - Administration
Le rôle de l'administration du forum est de s'occuper des aspects fonctionnels du forum et d'accorder une attention aux suggestions qui nous sont émises en vue d'optimiser l'usage du forum.
Article 3 - Modération
Les questions relatives aux désaccords ou à l'inconduite des membres sur les fils de discussion relèvent de l'équipe de modération, qui décide des suites ou sanctions à imposer aux membres qui troubleraient la sérénité et la bonne humeur du forum.
L'équipe de modération se réserve le droit de déplacer, de modifier ou d'effacer les messages ne respectant pas ces conditions d'utilisation.
Les utilisateurs s'engagent à ne pas discuter les actions et les décisions prises par l'équipe de modération dans les fils de discussion.
De même, il est interdit de soutenir un intervenant dans une campagne diffamatoire envers un(e) intervenant(e) ou la modération suite à une sanction.
Tout abus de modération devra être signalé au comité de modération à carrio.christophe@wanadoo.fr
Article 4.1 - Réccurence
Il est interdit de poster un message dont une partie ou l'entier est similaire ou quasi-similaire au contenu d'un autre message dans le but unique de répéter ce message.
Article 4.2 - Citations
Il est demandé de faire un usage adapté et responsable de la citation, qui, lorsqu'elle est pratiquée de façon excessive (citation de citation de citation, citation d'un très long message, etc.) alourdit les pages, les allonge grandement, et nuit à la visibilité globale du fil.
Les messages comportant trop de citations pourront être édités et modifiés par l'équipe de modération.
Article 6 - Insertion d'images
L'insertion d'images dans les messages est encourragée, à la triple condition que :
- celles-ci soient strictement en rapport avec le thème du forum ou des rubriques
- que la taille des fichiers ne soit pas excessive ( 200 ko )
- que leur publication ne viole pas le Code de la propriété intellectuelle, le droit au respect de la vie privée ou tout autre texte.
Article 6.1 - Avatars
L'utilisation des avatars est autorisée à condition que leur taille ne dépasse pas 180x180 pixels et 6ko ( à uploader ou par lien distant )
Article 7 - Signature
L'insertion d'images dans la signature peut être soumise à modération si ceux-ci sont de nature à porter préjudice à la bonne marche du forum
Article 7 - Upping
La pratique du "upping" consistant à faire remonter un sujet de manière artificielle par un message n'apportant rien à la discussion est interdite.
S'il advenait une pratique abusive du upping sur un fil de discussion, le fil en question se verrait masqué auprès du upper responsable, voir supprimé. Si cette pratique est abusivement utilisée par un usager, des sanctions pourraient être appliquées.
Article 8 - Querelles et Respect des intervenants
Afin que le forum ne dégénère point, il est formellement interdit de tenir des propos injurieux, agressifs, irrespectueux, raciste, homophobe ou provocateurs envers un ou plusieurs intervenant(s).
Nous comptons sur le bon sens de chacun pour aider à maintenir le respect mutuel actuel. Aussi, cette auto modération permettra d'éviter à l'Administration d'avoir à sévir.
Article 9 - Messagerie privée
L'usage de la messagerie privée doit se faire selon des règles de bonne conduite strictes : elle ne doit pas être utilisée pour injurier d'autres usagers ou tenir des propos en désaccord avec les règlements du forum.
Les écarts de conduite pourront être signalés à l'équipe de modération par les usagers, et les administrateurs se réservent le droit de supprimer la messagerie privée d'un membre sans préavis s'il y a des abus. Un utilisateur ne peut par ailleurs publier un message privé sans l'accord de son auteur.
Article 10 - Annonces
Les articles hors sujets postés dans un sous-forum inadapté seront considérés comme du polluriel (spam).
Les annonces commerciales et les polluriels peuvent être effacés, et l'intervenant incriminé pourra être sanctionné.
Article 11 - Informations privées
Il est formellement interdit de divulguer toute information relative à la vie privée d'autres intervenants du Forum, comme leur nom complet, leur adresse personnelle, leur adresse professionnelle ou tout autre élément de ce type, sans l'accord de la personne concernée.
Toute violation de ce règlement sera sanctionnée par le bannissement immédiat et sans préavis de l'auteur du message incriminé.
Article 12 - Messages sanctionnés par la loi
Il est formellement interdit, conformément à la loi, de poster de messages d'incitation à la commission de crimes et délits, à la haine raciale ou au suicide, ou encore de messages diffamants, obscènes, injurieux, révisionnistes ou à tout autre contenu illégal.
Dans un même ordre d'idées, il est interdit de manière générale de faire référence de façon ordurière aux idées des autres intervenants.
Toute violation répétitive de ce règlement pourra être sanctionnée par le bannissement l'auteur du(es) message(s) incriminé(s).
Vous pouvez trouver à titre purement indicatif quelques textes législatifs encadrant la liberté d'expression dans les principaux ministères ou organismes suivants:
Ministère de la justice Canada http://canada2.justice.gc.ca/fr/dept/
Journal Officiel de la République Française http://admi.net/jo/
U.S. Code http://www4.law.cornell.edu/uscode/
The portal to European Union law : http://europa.eu.int/eur-lex/en/index.html
Ministère de la Justice Québec : http://www.justice.gouv.qc.ca/francais/accueil.asp
CNIL: http://www.cnil.fr/
Article 13 - Usurpation d'identité
Il est formellement interdit d'utiliser un compte qui ne soit pas le votre (que ce soit pour modifier le profil ou pour poster un ou plusieurs messages privés ou publics).
Tout intervenant qui usera du compte d'un autre intervenant sans l'accord de ce dernier, se verra assigner un carton rouge pendant une durée de 5 jours.
Article 14 - Bannissement
Lorsqu'un intervenant est banni, il lui est interdit de revenir sous un autre pseudonyme. En cas de viol à cette loi le banissement se verra prolongé sur une durée laissée à la discrétion de l'administration.
Bannissement :
Un bannissement pour une durée indéterminée sera appliqué en cas de manquement aux règles du forum et ce sans aucun préavis.
Article 15 - Les pseudos
Il est formellement interdit d'utiliser des noms de pseudos qui ne respecteraient pas les législations (noms de criminels par exemple).
De même, il est interdit d'utiliser des noms de pseudos non "retranscriptibles" dans une conversation, soit une combinaison de signes, chiffres et lettres sans aucun sens. Les intervenants ne respectant pas ces conditions devront faire une demande à l'administration pour changer leur pseudonyme sous peine de désinscription.
il est interdit d'utiliser des noms de pseudos de champion car cela pourrait porte à confusion des champions pouvant être présent sur le forum on pourrait vous confondre avec eux ….
Merci de bien vouloir nous communiquer tout message ne respectant pas le présent règlement et nous ayant échappé par courriel à carrio.christophe@wanadoo.fr
La diffamation non publique pourrait s'entendre notamment en tant que fait de divulguer des fausses informations en dehors de toute manifestation publique (JT, journaux, livres publiés au grand public), comme à l'occasion d'un forum sur le net.
Article R621-1
La diffamation non publique envers une personne est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 1re classe.
Article R624-2
Le fait de diffuser sur la voie publique ou dans des lieux publics des messages contraires à la décence est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.
Article R624-3
Modifié par Décret n°2005-284 du 25 mars 2005 - art. 1 ()
La diffamation non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.
Est punie de la même peine la diffamation non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap.
Article R624-4
Modifié par Décret n°2005-284 du 25 mars 2005 - art. 2 ()
L'injure non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.
Est punie de la même peine l'injure non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap |
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